Conditions générales de vente

  1. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Art Imene garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

     

    Conclusion du contrat

    Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande, après avoir visualisé le détail de celle-ci, et en particulier son prix total, et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

     

    Expéditions et livraisons 

    • L’expédition sera effectué après reception de votre paiement.
    • Livraison partout dans le monde
    • Expedition rapide et sécurisé
    • Frais de port gratuit sur toutes les œuvres.

    Les livraisons des petits formats se fait par colissimo et les moyens et grands format sont envoyé par le biai du transporteur habituel de l’artiste (UPS, DHL, FEDEX, TNT). Ils sont soigneusement mis dans du papier bulle, puis dans une caisse en bois afin d’assurer la sureté de l’œuvre.

  2. Les livraisons effectuées à destination de pays situés en dehors de l’Union européenne peuvent être soumises à divers frais et impôts, notamment la douane et la TVA à l’importation. Ces frais sont exclusivement supportés par l’acheteur.